@prefix adms: . @prefix dc: . @prefix rdfs: . @prefix oan: . @prefix foaf: . @prefix owl: . @prefix xsd: . @prefix rdf: . @prefix vann: . @prefix dcterms: . oan:titreSection a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"titreSection\" représente le titre d'une section contenu dans un chapitre d'un texte de loi." ; rdfs:domain oan:Section ; rdfs:label "titreSection" ; rdfs:range xsd:string . oan:amendementNbFoisRectifier a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"amendementNbFoisRectifier\" représente le nombre de fois qu'un amendement a été rectifier par l'assemblée nationale." ; rdfs:domain oan:Amendement ; rdfs:label "amendementNbFoisRectifier" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:PositionArticle a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"PositionArticle\" indique dans quel partie du texte de loi est contenu l'article correspondant." ; rdfs:label "Position de l'article" ; owl:disjointWith oan:PreuvePresence , oan:Article , oan:Alinea , oan:TexteLoi , oan:SousSection , oan:Seance , oan:Presence , oan:Amendement , oan:QuestionEcrite , oan:Reponse , oan:Chapitre , oan:Mandat , oan:Rapport , oan:Section , oan:Intervention , oan:Depute , oan:Loi , oan:Organisme . a adms:SemanticAsset , owl:Ontology ; dc:creator , ; dcterms:created "2011-03-30"^^xsd:date ; dcterms:description "Cette ontologie représente la description du fonctionnement de l'assemblée nationale française." ; dcterms:modified "2012-04-25"^^xsd:date ; dcterms:partOf ; dcterms:status ; dcterms:title "Ontologie OAN" ; dcterms:type ; vann:preferredNamespacePrefix "oan" ; vann:preferredNamespaceUri "http://data.lirmm.fr/ontologies/oan/" ; foaf:homepage . oan:Seance a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"Seance\" représente les différents rassemblements auxquels un député assiste. Ces rassemblements sont généralements les sessions de l'assemblée nationale et les commissions." ; rdfs:label "Séance" ; owl:disjointWith oan:Alinea , oan:SousSection , oan:Depute , oan:Mandat , oan:Section , oan:Chapitre , oan:Article , oan:Rapport , oan:Reponse , oan:Amendement , oan:TexteLoi , oan:Presence , oan:PreuvePresence , oan:PositionArticle , oan:Organisme , oan:Loi , oan:Intervention , oan:QuestionEcrite . oan:auteurRapport a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"auteurRapport\" représente le député qui est l'auteur du rapport." ; rdfs:domain oan:Rapport ; rdfs:label "auteurRapport" ; rdfs:range oan:Depute . oan:deputeCorrespondant a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"deputecorrespondant\" représente la présence d'un député." ; rdfs:domain oan:Presence ; rdfs:label "deputeCorrespondant" ; rdfs:range oan:Depute . oan:loiCorrespondante a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"loiCorrespondante\" indique à quelle loi est rataché l'alinéa." ; rdfs:domain oan:Alinea ; rdfs:label "loiCorrespondante" ; rdfs:range oan:Loi . oan:auteurAmendement a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"auteurAmendement\" représente le député qui est l'origine de l'amendement." ; rdfs:domain oan:Amendement ; rdfs:label "auteurAmendement" ; rdfs:range oan:Depute . a foaf:Person ; foaf:homepage ; foaf:name "François Scharffe" . oan:Amendement a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"Amendement\" sert à représenter la notion d'amendement. Un amendement est une demande de modification d'une loi existante." ; rdfs:label "Amendement" ; owl:disjointWith oan:PreuvePresence , oan:QuestionEcrite , oan:Rapport , oan:Mandat , oan:Seance , oan:Reponse , oan:Chapitre , oan:SousSection , oan:Article , oan:Presence , oan:Loi , oan:Organisme , oan:TexteLoi , oan:Section , oan:Intervention , oan:Alinea , oan:PositionArticle , oan:Depute . oan:Rapport a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"Rapport\" sert à représenter la notion de rapport écrit par les députés lors de commission ou d'hémicycle. Un rapport est établi dans le but de proposer des solutions à un problème." ; rdfs:label "Rapport" ; owl:disjointWith oan:Intervention , oan:Section , oan:Depute , oan:PreuvePresence , oan:Amendement , oan:SousSection , oan:Mandat , oan:Reponse , oan:PositionArticle , oan:QuestionEcrite , oan:Organisme , oan:Seance , oan:Loi , oan:Article , oan:Chapitre , oan:Presence , oan:Alinea , oan:TexteLoi . oan:amendementCorrespond a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"amendementCorrespond\" représente le texte de loi correspondant à un amendement." ; rdfs:domain oan:Amendement ; rdfs:label "amendementCorrespond" ; rdfs:range oan:TexteLoi . oan:reponseCorrespondante a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"reponseCorrespondante\" représente la réponse écrite à une question écrite émise par un député." ; rdfs:domain oan:QuestionEcrite ; rdfs:label "reponseCorrespondante" ; rdfs:range oan:Reponse . a dcterms:Agent ; foaf:homepage ; foaf:member ; foaf:name "LIRMM" . oan:titreSousSection a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"titreSousSection\" représente le titre d'une sous section contenu dans une section d'un chapitre d'un texte de loi." ; rdfs:domain oan:SousSection ; rdfs:label "titreSousSection" ; rdfs:range xsd:string . oan:dateRapport a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"dateRapport\" représente la date à laquel le rapport a été créé." ; rdfs:domain oan:Rapport ; rdfs:label "dateRapport" ; rdfs:range xsd:date . oan:themeQuestion a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"themeQuestion\" représente le thème de la question écrite émise par le député pour un ministre." ; rdfs:domain oan:QuestionEcrite ; rdfs:label "themeQuestion" ; rdfs:range xsd:string . oan:numeroSemaineSeance a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"numeroSemaineSeance\" représente le numéro de la semaine à laquelle à lieu la séance." ; rdfs:domain oan:Seance ; rdfs:label "numeroSemaineSeance" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:chapitreContient a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"chapitreContient\" représente les différentes sections qui sont contenus dans un chapitre." ; rdfs:domain oan:Chapitre ; rdfs:label "chapitreContient" ; rdfs:range oan:Section . oan:nomMandat a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"nomMandat\" représente le nom du mandat que peut avoir un député." ; rdfs:domain oan:Mandat ; rdfs:label "nomMandat" ; rdfs:range xsd:string . oan:dansChapitre a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"dansChapitre\" indique dans quel chapitre du texte de loi se trouve l'article." ; rdfs:domain oan:PositionArticle ; rdfs:label "dansChapitre" ; rdfs:range oan:Chapitre . oan:Intervention a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"Intervention\" représente l'intervention d'un député lors d'un rassemblement à l'assemblée nationale ou bien lors d'une commission." ; rdfs:label "Intervention" ; owl:disjointWith oan:TexteLoi , oan:Reponse , oan:PreuvePresence , oan:Alinea , oan:QuestionEcrite , oan:Section , oan:Loi , oan:Seance , oan:Article , oan:Organisme , oan:Depute , oan:SousSection , oan:Mandat , oan:Amendement , oan:PositionArticle , oan:Chapitre , oan:Rapport , oan:Presence . oan:seanceAppartient a rdf:Property ; rdfs:comment "la propriété \"seanceAppartient\" représente la séance d'un organisme." ; rdfs:domain oan:Seance ; rdfs:label "seanceAppartient" ; rdfs:range oan:Organisme . oan:aPourParti a rdf:Property ; rdfs:comment "Désigne le parti du député correspondant." ; rdfs:domain foaf:Person ; rdfs:label "aPourParti" ; rdfs:range foaf:Organization . oan:numeroRapport a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"numeroRapport\" représente le numéro donné au rapport par les différents organismes qu'il concerne." ; rdfs:domain oan:Rapport ; rdfs:label "numeroRapport" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:fonctionIntervenant a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"fonctionIntervenant\" représente la fonction du député qui intervient durant une séance d'un quelconque organisme." ; rdfs:domain oan:Intervention ; rdfs:label "fonctionIntervenant" ; rdfs:range xsd:string . oan:metier a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"metier\" représente le métier du député. Cette propriété a été rajouté à la super classe \"foaf:Person\" car c'était plus convenable de procéder de cette manière." ; rdfs:domain foaf:Person ; rdfs:label "metier" ; rdfs:range xsd:string . oan:motifRetrait a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"motifRetrait\" représente le motif pour lequel la question écrite a été supprimé." ; rdfs:domain oan:QuestionEcrite ; rdfs:label "motifRetrait" ; rdfs:range xsd:string . oan:articleCorrespondant a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"articleCorrespondant\" représente l'article correspondant à l'alinéa." ; rdfs:domain oan:Alinea ; rdfs:label "articleCorrespondant" ; rdfs:range oan:Article . oan:dateEcriture a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"dateEcriture\" représente la date à laquelle a été émise la question écrite." ; rdfs:domain oan:QuestionEcrite ; rdfs:label "dateEcriture" ; rdfs:range xsd:date . oan:appartientOrganisme a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriétté \"appartientOrganisme\" représente l'organisme auquel appartient un député." ; rdfs:domain oan:Depute ; rdfs:label "appartientOrganisme" ; rdfs:range oan:Organisme . oan:numeroQuestion a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"numeorQuestion\" représente le numéro de la question écrite." ; rdfs:domain oan:QuestionEcrite ; rdfs:label "numeroQuestion" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:positionDans a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"positionDans\" représente la position de l'article dans un texte de loi, c'est-à-dire si il est dans une sous section, dans une section, dans un chapitre ou dans le texte tout court." ; rdfs:domain oan:Article ; rdfs:label "positionDans" ; rdfs:range oan:PositionArticle . oan:SousSection a owl:Class , rdfs:Class ; rdfs:comment "La classe \"SousSection\" représente les sous sections contenus dans un texte de loi." ; rdfs:label "Sous Section" ; owl:disjointWith oan:Chapitre , oan:Seance , oan:Article , oan:Section , oan:Intervention , oan:Rapport , oan:Presence , oan:Alinea , oan:Depute , oan:Mandat , oan:Reponse , oan:PositionArticle , oan:QuestionEcrite , oan:PreuvePresence , oan:TexteLoi , oan:Amendement , oan:Organisme , oan:Loi . a foaf:Person ; foaf:homepage ; foaf:name "Julien PLU" . oan:Loi a owl:Class , rdfs:Class ; rdfs:comment "La classe \"Loi\" sert à représenter la notion de loi établi par les députés lors de différents hémicycles. Une loi est une règle juridique défini lors de différents rassemblements de l'assemblée nationale par les députés et les membres du gouvernements. Un projet de loi émane d'un membre du grouvernement et une proposition de loi émane d'un parlementaire." ; rdfs:label "Loi" ; owl:disjointWith oan:Reponse , oan:Mandat , oan:Presence , oan:PreuvePresence , oan:TexteLoi , oan:Seance , oan:SousSection , oan:Chapitre , oan:Intervention , oan:Article , oan:Depute , oan:Section , oan:Organisme , oan:PositionArticle , oan:Amendement , oan:QuestionEcrite , oan:Alinea , oan:Rapport . oan:statutAmendement a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"statutAmendement\" représente les status que peut prendre un amendement durant sa période de discussion." ; rdfs:domain oan:Amendement ; rdfs:label "statutAmendement" . oan:legislatureQuestion a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"legislatureQuestion\" représente la législature sous laquelle la question écrite à été émise." ; rdfs:domain oan:QuestionEcrite ; rdfs:label "legislatureQuestion" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:Chapitre a owl:Class , rdfs:Class ; rdfs:comment "La classe \"Chapitre\" représente les différents chapitres contenus dans un texte de loi." ; rdfs:label "Chapitre" ; owl:disjointWith oan:Section , oan:Loi , oan:Amendement , oan:PreuvePresence , oan:Reponse , oan:Depute , oan:Intervention , oan:Rapport , oan:Seance , oan:Organisme , oan:Mandat , oan:Alinea , oan:SousSection , oan:Presence , oan:Article , oan:QuestionEcrite , oan:PositionArticle , oan:TexteLoi . oan:aPourTexte a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"aPourTexte\" représente la loi correspondant au texte de loi." ; rdfs:domain oan:Loi ; rdfs:label "aPourTexte" ; rdfs:range oan:TexteLoi . oan:texteContient a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"texteContient\" représente les différents chapitres contenu dans un texte de loi." ; rdfs:domain oan:TexteLoi ; rdfs:label "texteContient" ; rdfs:range oan:Chapitre . oan:titreChapitre a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"titrechapitre\" représente le titre d'un chapitre contenu dans un texte de loi." ; rdfs:domain oan:Chapitre ; rdfs:label "titreChapitre" ; rdfs:range xsd:string . oan:nbIntervention a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"nbIntervention\" représente le nombre d'interventions qu'il y a eu pour une section." ; rdfs:domain oan:Section ; rdfs:label "nbIntervention" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:aPourMandat a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"aPourMandat\" représente le mandat d'un député." ; rdfs:domain oan:Depute ; rdfs:label "aPourMandat" ; rdfs:range oan:Mandat . a adms:SemanticDistribution ; dcterms:FileFormat ; adms:accessURL "http://data.lirmm.fr/ontologies/oan.ttl" ; adms:status . oan:typeIntervention a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"typeIntervention\" représente les différents types d'intervention possible que peuvent faire les députés lors de divers séances d'un organisme quelconque." ; rdfs:domain oan:Intervention ; rdfs:label "typeIntervention" . oan:articleCorrespond a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"articleCorrespond\" représente l'article correspondant à une loi." ; rdfs:domain oan:Article ; rdfs:label "articleCorrespond" ; rdfs:range oan:Loi . oan:texteReponse a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"texteReponse\" représente le texte de la réponse à une question écrite émise par un ministre." ; rdfs:domain oan:Reponse ; rdfs:label "texteReponse" ; rdfs:range xsd:string . oan:texteAlinea a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"texteAlinea\" représente le texte d'un alinéa." ; rdfs:domain oan:Alinea ; rdfs:label "texteAlinea" ; rdfs:range xsd:string . oan:numCirco a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"numCirco\" représente le numéro de la circonscription dont le député est responsable." ; rdfs:domain oan:Depute ; rdfs:label "numCirco" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:alineaNumero a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"alineaNumero\" représente le numéro d'un alinéa." ; rdfs:domain oan:Alinea ; rdfs:label "alineaNumero" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:sectionContient a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"sectionContien\" représente les différentes sous sections qui sont contenus dans une section." ; rdfs:domain oan:Section ; rdfs:label "sectionContient" ; rdfs:range oan:SousSection . oan:debutMandat a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"debutMandat\" représente le début du mandat d'un député." ; rdfs:domain oan:Mandat ; rdfs:label "debutMandat" ; rdfs:range xsd:date . oan:typePreuve a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"typePreuve\" représente le type d'une preuve de présence d'un député à une séance d'un organisme quelconque." ; rdfs:domain oan:PreuvePresence ; rdfs:label "typePreuve" . oan:texteIntervention a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"texteIntervention\" représente le texte de l'intervention." ; rdfs:domain oan:Intervention ; rdfs:label "texteIntervention" ; rdfs:range xsd:string . oan:nbPreuvesPresence a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"nbPreuvesPresence\" représente le nombre de preuves d'une présence que peut avoir un député." ; rdfs:domain oan:Presence ; rdfs:label "nbPreuvesPresence" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:typeOrganisme a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"typeOrganisme\" représente les différents types existant d'organismes." ; rdfs:domain oan:Organisme ; rdfs:label "typeOrganisme" . oan:deputeIntervenant a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"deputeIntervenant\" représente le député qui est l'auteur de l'intervention." ; rdfs:domain oan:Intervention ; rdfs:label "deputeIntervenant" ; rdfs:range oan:Depute . oan:sexe a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"sexe\" représente le sexe du député. Cette propriété a été rajouté à la super classe \"foaf:Person\" car c'était plus convenable de procéder de cette manière." ; rdfs:domain foaf:Person ; rdfs:label "sexe" . oan:legislatureAmendement a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"legislatureAmendement\" représente la législature sous laquelle a été créé l'amendement." ; rdfs:domain oan:Amendement ; rdfs:label "legislatureAmendement" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:nomOrganisme a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"nomOrganisme\" représente le nom d'un organisme." ; rdfs:domain oan:Organisme ; rdfs:label "nomOrganisme" ; rdfs:range xsd:string . oan:TexteLoi a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"TexteLoi\" représente le texte contenu dans une loi. Pour plus de détails voir la classe \"Loi\"." ; rdfs:label "Texte de Loi" ; owl:disjointWith oan:Seance , oan:PositionArticle , oan:Chapitre , oan:PreuvePresence , oan:Amendement , oan:Alinea , oan:Rapport , oan:Organisme , oan:QuestionEcrite , oan:Mandat , oan:Reponse , oan:Loi , oan:Article , oan:Section , oan:Depute , oan:Intervention , oan:SousSection , oan:Presence . oan:texteQuestion a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"texteQuestion\" représente le texte de la question écrite émise par le député pour un ministre." ; rdfs:domain oan:QuestionEcrite ; rdfs:label "texteQuestion" ; rdfs:range xsd:string . oan:dansSection a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"dansSection\" indique dans quel section du texte de loi se trouve l'article." ; rdfs:domain oan:PositionArticle ; rdfs:label "dansSection" ; rdfs:range oan:Section . oan:texteLoiCorrespondantArticle a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"texteLoiCorrespondantArticle\" représente l'article correspondant au texte de loi." ; rdfs:domain oan:Article ; rdfs:label "texteLoiCorrespondantArticle" ; rdfs:range oan:TexteLoi . oan:Depute a owl:Class , rdfs:Class ; rdfs:comment "La classe \"Depute\" sert à représenter la notion de député siégeant à l'assemblée nationale. Un député est un représentant auprès de l'assemblée nationale élu par le peuple." ; rdfs:label "Député" ; rdfs:subClassOf foaf:Person ; owl:disjointWith oan:PreuvePresence , oan:TexteLoi , oan:Seance , oan:Organisme , oan:Section , oan:Reponse , oan:Chapitre , oan:SousSection , oan:PositionArticle , oan:QuestionEcrite , oan:Presence , oan:Rapport , oan:Amendement , oan:Article , oan:Mandat , oan:Loi , oan:Intervention , oan:Alinea . oan:Organisme a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"Organisme\" représente les différents organismes possibles auxquels un député peut appartenir." ; rdfs:label "Organisme" ; owl:disjointWith oan:TexteLoi , oan:QuestionEcrite , oan:Article , oan:Depute , oan:Reponse , oan:SousSection , oan:Rapport , oan:Seance , oan:PreuvePresence , oan:PositionArticle , oan:Amendement , oan:Chapitre , oan:Mandat , oan:Loi , oan:Section , oan:Presence , oan:Intervention , oan:Alinea . oan:numeroAmendement a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"numeroAmendement\" représente le numéro donné à un amendement." ; rdfs:domain oan:Amendement ; rdfs:label "numeroAmendement" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:dansTexte a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"dansTexte\" indique dans quelle partie du texte de loi se trouve l'article. Car il est possible qu'un article ne soit contenu ni dans un chapitre, ni dans une section et ni dans une sous section, il est alors en général en tout début du texte de loi." ; rdfs:domain oan:PositionArticle ; rdfs:label "dansTexte" ; rdfs:range oan:TexteLoi . oan:placeHemicycle a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"placeHemicycle\" représente le numéro de la place qu'occupe le député à l'assemblée nationale." ; rdfs:domain oan:Depute ; rdfs:label "placeHemicycle" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:amendementConcerne a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"amendementConcerne\" représente l'article pour lequel a été créé l'amendement." ; rdfs:domain oan:Amendement ; rdfs:label "amendementConcerne" ; rdfs:range oan:Article . oan:QuestionEcrite a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"QuestionEcrite\" représente les différentes question qui sont écrites par un député pour les ministres du gouvernements." ; rdfs:label "Question Ecrite" ; owl:disjointWith oan:Organisme , oan:Amendement , oan:Chapitre , oan:Rapport , oan:Loi , oan:Depute , oan:Intervention , oan:PositionArticle , oan:PreuvePresence , oan:Presence , oan:Alinea , oan:Article , oan:TexteLoi , oan:SousSection , oan:Seance , oan:Section , oan:Mandat , oan:Reponse . oan:heureDebutSeance a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"heureDebutSeance\" représente l'heure à laquelle débute une séance." ; rdfs:domain oan:Seance ; rdfs:label "heureDebutSeance" ; rdfs:range xsd:string . oan:dateCreationAmendement a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"dateCreationAmendement\" représente la date à laquelle est créé l'amendement." ; rdfs:domain oan:Amendement ; rdfs:label "dateCreationAmendement" ; rdfs:range xsd:date . oan:numeroArticle a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"numeroArticle\" représente le numéro d'un article." ; rdfs:domain oan:Article ; rdfs:label "numeroArticle" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:presenceCorrespondante a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"presenceCorrespondante\" représente la preuve d'une présence d'un député à une séance à la présence à cette séance." ; rdfs:domain oan:PreuvePresence ; rdfs:label "presenceCorrespondante" ; rdfs:range oan:Presence . oan:dansSousSection a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"dansSousSection\" indique dans quel sous section du texte de loi se trouve l'article." ; rdfs:domain oan:PositionArticle ; rdfs:label "dansSousSection" ; rdfs:range oan:SousSection . oan:PreuvePresence a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"PreuvePresence\" représente les différentes types de preuves qu'il est possible d'avoir afin de prouver la présence d'un député à une commission ou à une session de l'assemblée nationale." ; rdfs:label "Preuve de Présence" ; owl:disjointWith oan:PositionArticle , oan:Mandat , oan:Article , oan:QuestionEcrite , oan:TexteLoi , oan:Rapport , oan:SousSection , oan:Depute , oan:Alinea , oan:Section , oan:Reponse , oan:Intervention , oan:Loi , oan:Amendement , oan:Organisme , oan:Presence , oan:Chapitre , oan:Seance . oan:intervientLors a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"intervientLors\" représente l'intervention d'un député qui survient lors d'une séance." ; rdfs:domain oan:Intervention ; rdfs:label "intervientLors" ; rdfs:range oan:Seance . oan:Reponse a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"Reponse\" représente la réponse des ministres aux différentes questions écrites émises par les députés." ; rdfs:label "Réponse" ; owl:disjointWith oan:Organisme , oan:Depute , oan:Presence , oan:SousSection , oan:QuestionEcrite , oan:Amendement , oan:Mandat , oan:Chapitre , oan:Section , oan:Intervention , oan:Seance , oan:Article , oan:Alinea , oan:Loi , oan:PositionArticle , oan:TexteLoi , oan:Rapport , oan:PreuvePresence . a adms:SemanticDistribution ; dcterms:FileFormat ; adms:accessURL "http://data.lirmm.fr/ontologies/oan.rdf" ; adms:status . oan:exposeAmendement a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"exposeAmendement\" représente un petit texte résumé de cet amendement." ; rdfs:domain oan:Amendement ; rdfs:label "exposeAmendement" ; rdfs:range xsd:string . oan:texteAmendement a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"texteAmendement\" représente le texte de l'amendement." ; rdfs:domain oan:Amendement ; rdfs:label "texteAmendement" ; rdfs:range xsd:string . oan:dateIntervention a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"dateIntervention\" représente la date à laquelle est faite l'intervention." ; rdfs:domain oan:Intervention ; rdfs:label "dateIntervention" ; rdfs:range xsd:date . oan:pourMinistere a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"pourMinistere\" représente le nom du ministère pour lequel la lettre a été écrite." ; rdfs:domain oan:QuestionEcrite ; rdfs:label "pourMinistere" ; rdfs:range xsd:string . oan:seanceCorrespondante a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"seanceCorrespondante\" représente la présence d'un député correspondant à une séance d'un organisme quelconque." ; rdfs:domain oan:Presence ; rdfs:label "seanceCorrespondante" ; rdfs:range oan:Seance . oan:Alinea a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"Alinea\" représente les différents alinéas qui sont contenus dans un article." ; rdfs:label "Alinea" ; owl:disjointWith oan:PreuvePresence , oan:Presence , oan:PositionArticle , oan:Reponse , oan:Article , oan:Depute , oan:Organisme , oan:Amendement , oan:Mandat , oan:Rapport , oan:QuestionEcrite , oan:Loi , oan:Chapitre , oan:SousSection , oan:Section , oan:Seance , oan:Intervention , oan:TexteLoi . oan:nbMots a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"nbMots\" représente le nombre de mots que contient l'intervention d'un député." ; rdfs:domain oan:Intervention ; rdfs:label "nbMots" ; rdfs:range xsd:nonNegativeInteger . oan:estEcrite a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"estEcrite\" représente le député qui a écrit cette question écrite." ; rdfs:domain oan:QuestionEcrite ; rdfs:label "estEcrite" ; rdfs:range oan:Depute . oan:dateSeance a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"dateSeance\" représente la date à laquelle à lieu une séance d'un quelconque organisme." ; rdfs:domain oan:Seance ; rdfs:label "dateSeance" ; rdfs:range xsd:date . oan:dateReponse a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"dateReponse\" représente la data à laquelle a été émise la réponse à une question écrite." ; rdfs:domain oan:Reponse ; rdfs:label "dateReponse" ; rdfs:range xsd:date . oan:Article a owl:Class , rdfs:Class ; rdfs:comment "La classe \"Article\" représente les différents articles qui peuvent être contenus dans un texte de loi." ; rdfs:label "Article" ; owl:disjointWith oan:PositionArticle , oan:Amendement , oan:Reponse , oan:Chapitre , oan:TexteLoi , oan:Alinea , oan:Loi , oan:Intervention , oan:Seance , oan:Rapport , oan:Presence , oan:Depute , oan:Mandat , oan:Section , oan:QuestionEcrite , oan:PreuvePresence , oan:SousSection , oan:Organisme . oan:titreArticle a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"titreArticle\" représente le titre d'un article." ; rdfs:domain oan:Article ; rdfs:label "titreArticle" ; rdfs:range xsd:string . oan:seanceProduit a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"seanceProduit\" représente les différents rapports qui sont produit lors d'une séance d'un organisme quelconque." ; rdfs:domain oan:Seance ; rdfs:label "seanceProduit" ; rdfs:range oan:Rapport . oan:typeSeance a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"typeSeance\" représente les différents types existant de séances." ; rdfs:domain oan:Seance ; rdfs:label "typeSeance" . oan:exposeArticle a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"exposeArticle\" représente un petit résumé de l'article." ; rdfs:domain oan:Article ; rdfs:label "exposeArticle" ; rdfs:range xsd:string . oan:Presence a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"Presence\" représente la présence d'un député lors d'une commission ou d'une session de l'assemblée nationale." ; rdfs:label "Présence" ; owl:disjointWith oan:Intervention , oan:Section , oan:TexteLoi , oan:Organisme , oan:Rapport , oan:PreuvePresence , oan:Alinea , oan:QuestionEcrite , oan:Reponse , oan:SousSection , oan:Mandat , oan:Depute , oan:Loi , oan:Amendement , oan:PositionArticle , oan:Seance , oan:Chapitre , oan:Article . oan:texteLoiCorrespondantAlinea a rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"texteLoiCorrespondantAlinea\" représente le texte de loi correspondant à l'alinéa." ; rdfs:domain oan:Alinea ; rdfs:label "texteLoiCorrespondantAlinea" ; rdfs:range oan:TexteLoi . oan:finMandat a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"finMandat\" représente la fin du mandat d'un député." ; rdfs:domain oan:Mandat ; rdfs:label "finMandat" ; rdfs:range xsd:date . oan:Mandat a rdfs:Class , owl:Class ; rdfs:comment "La classe \"Mandat\" représente les différents mandats qu'il est possible d'avoir pour un député." ; rdfs:label "Mandat" ; owl:disjointWith oan:Section , oan:Reponse , oan:Amendement , oan:Organisme , oan:Depute , oan:PositionArticle , oan:Alinea , oan:Rapport , oan:Loi , oan:QuestionEcrite , oan:PreuvePresence , oan:TexteLoi , oan:Presence , oan:SousSection , oan:Article , oan:Chapitre , oan:Intervention , oan:Seance . oan:Section a owl:Class , rdfs:Class ; rdfs:comment "La classe \"Section\" représente les différentes sections contenus dans un texte de loi." ; rdfs:label "Section" ; owl:disjointWith oan:Loi , oan:Intervention , oan:Depute , oan:Mandat , oan:TexteLoi , oan:Chapitre , oan:Reponse , oan:Seance , oan:QuestionEcrite , oan:PreuvePresence , oan:Article , oan:SousSection , oan:Alinea , oan:Presence , oan:Organisme , oan:PositionArticle , oan:Amendement , oan:Rapport . oan:datePresence a owl:DatatypeProperty , rdf:Property ; rdfs:comment "La propriété \"datePresence\" représente la date à laquelle a été faite la présence." ; rdfs:domain oan:Presence ; rdfs:label "datePresence" ; rdfs:range xsd:date .